© BROCELIANDE ENVIRONNEMENT – Tous droits réservés – Mentions légales

 

 


SIEGE SOCIAL
Société BROCELIANDE ENVIRONNEMENT
1, rue Dom François Plaine

35137 BÉDÉE
Tel. 02.23.43.40.95
Fax. 02.23.43.40.95

contact

Type juridique  SASU à associé unique au capital de 3000 €uros, immatriculée au R.C.S. de ville sous le n° 505 011 536 Rennes.
(ou le numéro d’inscription au répertoire des métiers pour certaines entreprises artisanales - ou le numéro de SIRET si association)

Directeur de la publication :COLLIAUX Jean MIchel
et/ou Responsable de la rédaction :

Crédits photos :COLLIAUX Jean Michel


AGENCE WEB

Le site internet de la société BROCELIANDE ENVIRONNEMENT a été conçu et réalisé par l’agence web MBA Multimédia
4 rue de la Clairière
Parc d’Activités du Bois de Soeuvres
35770 Vern sur Seiche
Tel : 02 99 26 31 92
Fax : 02 99 26 31 91
Contact email


HEBERGEUR

SAS OVH
140, quai du sartel
59100 ROUBAIX
Tel :0 899 701 761



Conformément à l’article 15 de la loi n°78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, le site a été déclaré auprès de la Commission Nationale de l’Informatique et des Libertés.
L’utilisateur déclare avoir pris connaissance des informations ci-dessus avant la visite du site. En choisissant d’accéder au site l’utilisateur accepte, expressément et irrévocablement, les termes ci-après.

INFORMATIQUES et LIBERTES

Conformément à la loi française du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, modifiée par la loi relative à la protection des personnes physiques à l’égard des traitements de données à caractère personnel du 6 août 2004, vous disposez d’un droit d’accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui vous concerne, en vous adressant à BROCELIANDE ENVIRONNEMENT soit par courrier (adresse figurant ci-dessus), soit par email


DROITS D’AUTEUR

(textes, photos, …)

Les photographies, textes, slogans, dessins, images, vidéos, séquences animées sonores ou non ainsi que toutes œuvres intégrées dans le site sont la propriété de la société BROCELIANDE ENVIRONNEMENT ou de tiers ayant autorisé la société BROCELIANDE ENVIRONNEMENT à les utiliser.



Les logos, icônes et puces graphiques représentés sur le site sont protégés au titre des droits d’auteur et des articles L.511.1 et suivants du Code de la Propriété Intellectuelle relatifs à la protection des modèles déposés.


Les reproductions, sur un support papier ou informatique, du dit site et des œuvres qui y sont reproduits sont autorisées sous réserve qu’elles soient strictement réservées à un usage personnel excluent tout usage à des fins publicitaires et/ou commerciales, et/ou d’information et/ou qu’elles soient conformes aux dispositions de l’article L.122-5 du Code de la Propriété Intellectuelle.


A l’exception des dispositions ci-dessus, toute reproduction, représentation, utilisation ou modification, par quelque procédé que ce soit et sur quelque support  que ce soit, de tout ou partie du site, de tout ou partie des différentes œuvres qui le composent, sans avoir obtenu l’autorisation préalable de la société BROCELIANDE ENVIRONNEMENT est strictement interdite et constitue un délit de contrefaçon et peut donner suite à des poursuites judiciaires civiles et/ou pénales et au paiement de dommages et intérêts.


La société décline toute responsabilité quant au contenu des sites proposés en liens.
Quelque soit le type de lien établi à partir d’un site Internet extérieur, dit ”site liant”, vers celui de la société BROCELIANDE ENVIRONNEMENT, cette dernière se réserve le droit de s’opposer à son établissement.



Votre attention
Nous vous rappelons qu’il n’est pas possible de garantir la confidentialité des messages transmis sur le réseau Internet. Aussi, si vous souhaitez transmettre un message dans de meilleures conditions de sécurité, nous vous recommandons d’utiliser la voie postale.